Conditions d'utilisation

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1. Introduction
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2. Accès au Site
L'accès au Site est gratuit et réservé à un usage personnel. Vous vous engagez à utiliser le Site conformément aux lois et règlements en vigueur ainsi qu’aux présentes Conditions d'utilisation.

3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, sons, etc.) est protégé par les droits de propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Patrice Haltaya ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution ou utilisation, même partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.

4. Responsabilité
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5. Liens externes
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6. Cookies
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7. Modifications
Patrice Haltaya se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions d'utilisation. Il est recommandé de consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

8. Droit applicable
Les présentes Conditions d'utilisation sont régies par la loi française. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis aux tribunaux compétents d'Avignon.

9. Contact
Pour toute question relative aux présentes Conditions d'utilisation, merci de nous contacter via la page de contact du Site.
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